Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Terrasses du Buguié
E.A.R.L BERTRAND – BERGE

Numéro de dépôt :
3299335
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2014
Les Terrasses du Buguié de E.A.R.L BERTRAND – BERGE

Présentation de la marque Les Terrasses du Buguié

Déposée le 17 juin 2004 par la société E.A.R.L BERTRAND – BERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Terrasses du Buguié » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société E.A.R.L BERTRAND – BERGE domicilié(e) Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 258 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL BERTRAND – BERGE domicilié(e) Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France.

La marque Les Terrasses du Buguié a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses du Buguié est expirée depuis le 17 juin 2014.

E.A.R.L BERTRAND – BERGE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE BERTRAND-BERGE LES MEGALITHES


E.A.R.L BERTRAND – BERGE - Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France - SIREN 415258367


EARL BERTRAND – BERGE - Avenue du Roussillon,11350 PAZIOLS - 11350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Boissons alcooliques. Vin d'appellation d'origine contrôlée.